Le prestataire est Cosmic Studio, représenté par Matthieu Compérat, entreprise individuelle immatriculée depuis le 17 octobre 2016 (SIRET 823 200 365 00026), 485 route de la champanaise, 74410 Duingt, France. Contact : support@gocosmic.dev.

La maquette et l'état des lieux du site actuel sont gratuits et ne vous engagent à rien. Ils sont réalisés à partir des informations que vous nous transmettez.

L'abonnement est confirmé par écrit après un premier échange, une fois vos besoins (pages, options, modifications) définis ensemble. Il prend effet à la mise en ligne du site.

Les prix de l'abonnement sont ceux affichés sur la page Services & tarifs au moment de la souscription, selon les options choisies. La facturation est mensuelle, trimestrielle ou annuelle, à votre choix.

L'accompagnement, le renforcement d'équipe et les projets sur mesure sont facturés au tarif journalier ou sur devis, communiqué avant toute intervention.

L'abonnement est sans engagement de durée et résiliable chaque mois, tant qu'il ne comprend pas la gestion d'un nom de domaine ou d'une adresse e-mail.

Dès que l'une de ces deux options est activée, l'abonnement est souscrit par périodes de 12 mois, renouvelées tacitement, afin de couvrir la réservation du nom de domaine et de l'adresse e-mail.

Vous pouvez ajouter une option à tout moment ; elle s'applique à partir de la période de facturation suivante.

Le nombre de pages, le nom de domaine, l'hébergement en Suisse et l'adresse e-mail ne peuvent pas être retirés une fois activés, car ils correspondent à un engagement pris pour vous (pages créées, domaine réservé, boîte e-mail ouverte). Seule la fréquence des modifications de contenu peut être revue à la hausse ou à la baisse.

Vous pouvez résilier à tout moment par écrit. Le site reste en ligne jusqu'à la fin de la période payée en cours (fin du mois pour un abonnement sans engagement, fin de la période de 12 mois en cours si elle comprend un nom de domaine ou une adresse e-mail).

Vous repartez avec vos contenus et votre nom de domaine.

Vos textes, vos images et votre nom de domaine vous appartiennent dès le premier jour. Le code du site vous est cédé gratuitement après 36 mois d'abonnement. Avant ce délai, il peut vous être cédé contre des frais de cession qui dépendent de la durée restante.

Pour un projet ponctuel, le code vous appartient dès la livraison.

Vous nous transmettez les textes, images et informations nécessaires à la réalisation ou à la mise à jour du site. Les délais annoncés courent à partir de leur réception.

Cosmic Studio met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du site, sans pouvoir garantir l'absence totale d'interruption. En cas d'indisponibilité prolongée imputable à Cosmic Studio, la période concernée peut être prolongée d'autant.

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée avant toute action en justice ; à défaut, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de Cosmic Studio.